Mentions Légales
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1. Éditeur du Site Internet
Le présent site internet accessible à l'adresse https://dtlauto.seostech.fr est édité par :
- Dénomination sociale : DTL Auto
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 50 000 €
- Siège social : 18 rue Jean Jaurès, 95190 Goussainville
- Numéro SIREN / SIRET : 892 451 789 00012
- Registre du Commerce et des Sociétés : RCS Paris B 892 451 789
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 32 892451789
- Téléphone : 06 26 58 78 18
- Adresse e-mail : contact@dtl-auto.fr
- Directeur de la publication : David
2. Hébergement du Site
Le site est hébergé sur les infrastructures de haute disponibilité de la société :
- Hébergeur : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site web hébergeur : www.hostinger.fr
3. Activité Professionnelle de Commerce Automobile
DTL Auto exerce l'activité d'achat, de vente, d'intermédiation et de dépôt-vente de véhicules automobiles d'occasion. L'entreprise est titulaire d'une habilitation et d'un agrément délivrés par le Ministère de l'Intérieur pour l'enregistrement des opérations du Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV).
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le présent site (marques, logos, photographies, textes, vidéos, structure ergonomique, code source) est la propriété exclusive de DTL Auto ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation régulière. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans l'accord exprès et écrit de l'éditeur est strictement interdite au titre du Code de la Propriété Intellectuelle.